Nos conditions de ventes
ARTICLE 1: CHAMP D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet
ARTICLE 2: COMMANDES Les présentes conditions de vente s'appliquent pour les commandes passées par Internet
ARTICLE 3: DISPONIBILITE DES ARTICLES Les offres sont considérées comme valables aussi longtemps qu'elles sont visibles sur le site Internet Les offres restent tributaires de l'évolution du stock. Si un article n'est plus disponible, At Historia proposera au client un article équivalent. Si celui-ci refuse, At Historia le remboursera dans les meilleurs délais (en cas de paiement en ligne) ou lui retournera son paiement par chèque le cas échéant. Si l'article est disponible, At Historia l'expédiera au client après réception du paiement dans les meilleurs délais. Il peut se passer quelques jours entre la commande du client et sa prise en charge par nos équipes.
ARTICLE 4: PRIX Les prix sont uniquement indiqués en euros et sont réputés nets. Nos prix sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
ARTICLE 5: FRAIS DE PORT Ils sont calculés automatiquement dès que votre commande est finalisée, avant sa confirmation et le paiement.
ARTICLE 6: PAIEMENT Vous pouvez régler vos achats par différents moyens de paiement : - Paypal - Carte bancaire via Paypal (sans inscription) - Virement bancaire - Chèque bancaire
ARTICLE 7: LIVRAISON At Historia livre le client à domicile en faisant appel aux services d'un prestataire tiers. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement.
ARTICLE 8: RESPONSABILITE La responsabilité de At Historia ne peut être recherchée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...). Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur.
ARTICLE 9: DROIT APPLICABLE Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de litige, l'affaire relèvera du Tribunal de Commerce d'Avignon.
ARTICLE 10: ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par At Historia.
Mise à jour des conditions générales de vente le 18 Mars 2018.
Mentions légales At Historia est édité par Annegret Theesen, inscrite en qualité de commerçant. SIRET en cours
Le site Internet At Historia est hebergé chez le prestataire OVH. Nous ne pouvons être tenu pour responsable d'une interruption de service du site. Limitation de responsabilité L'utilisateur reconnaît connaître les présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens techniques pour se connecter au présent site. At Historia s'engage à offrir aux utilisateurs informations et articles de qualité, mais ne pourrait être tenue pour responsable d'une absence de disponibilité ou d'erreurs dans les informations proposées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Informatiques et Libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier, par téléphone, ou en utilisant la page contact du présent site pour nous envoyer un courriel.